Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE KIOSQUE A PAINS
BCS (SA) société anonyme

Numéro de dépôt :
97688965
Date de dépôt :
25/07/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2007

Présentation de la marque LE KIOSQUE A PAINS

Déposée le 25 juillet 1997 par la Société Anonyme (SA) BCS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE KIOSQUE A PAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-35 du 29 août 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BCS domicilié(e) ZAC du Roubian, Route de Saint Rémy, 13150 TARASCON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 595 562 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque LE KIOSQUE A PAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97688965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE KIOSQUE A PAINS est expirée depuis le 25 juillet 2007.

BCS a également déposé les autres marques suivantes : week-end viennois , PROCESS 124 , CULTIVONS LE PAIN , CUISSON MAISON , LE LINGOT DU FOURNIL , ESPACE CUISINE & CREATION CENTRE D'AFFAIRE POUR LA RESTAURATION ET LES METIERS DE LA BOUCHE , LE MOULIN DE GARINE , BCS GROUPE , LA SEZANETTE , les p'tits rustiques du moulin de la garine


BCS (SA) société anonyme - ZAC du Roubian, Route de Saint Rémy, 13150 TARASCON SUR RHONE - France - SIREN 348595562


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-01

Demande de renouvellement le 25 juillet 2007 n°2347738 - Publication au BOPI 2007-07-25

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Inscription le 11 mai 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°496910 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-05-11

Préparations faites à base de pâtes de céréales, pains, pâtisserie sucrée et salée